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Marques déposées par monsieur MICHAUD Maurice
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CHATEAU LA CROIX DE FERRAND
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU LA CROIX DE FERRAND
M. MICHAUD Maurice

Numéro de dépôt :
1615859
Date de dépôt :
04/08/1990
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
04/08/2000

Présentation de la marque CHATEAU LA CROIX DE FERRAND

Déposée le 4 août 1990 par monsieur MICHAUD Maurice auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « CHATEAU LA CROIX DE FERRAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur MICHAUD Maurice domicilié(e) "La Croix de Ferrand", 33390 BERSON - France.

La marque CHATEAU LA CROIX DE FERRAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1615859.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU LA CROIX DE FERRAND est expirée depuis le 4 août 2000.

MICHAUD Maurice a également déposé les autres marques suivantes : CLAIR FEU , ACTIFONTE , ROCHAILLES , SIMOUN , CHATEAU LA CROIX DE FERRAND


M. MICHAUD Maurice - "La Croix de Ferrand", 33390 BERSON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-08

Vins d'appellation d'origine controlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "CHATEAU LA CROIX DE FERRAND"